Propriété Intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu, du site est, sauf mention contraire, la propriété de Dispense Santé. En conséquence, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Dispense Santé dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Dispense Santé est interdite et illicite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.